RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU COLLÈGE LES LENTILLÈRES
Révision du CA du 29 juin 2020

SOMMAIRE

I ORGANISATION DE LA VIE DE LA COMMUNAUTE SCOLAIRE
I.1 Horaires
I.2 Accès aux locaux et circulation des élèves
I.3 A ssiduité Ponctualité
I.4 Demi pension
I.5 Voyages scolaires
I.6 Activités culturelles

II DROITS ET OBLIGATIONS DES ELEVES
II.1 Droits et devoirs du collégien
II.2 Représentativité des élèves
II.3 Tenue vestimentaire
II.4 Consignes et recommandations particulières

III RESPECT DU REGLEMENT INTERIEUR
III.1 Récompenses
III.2 Dispositifs d’accompagnement et de prévention
III.3 Punitions et sanctions

IV COMMUNICATION AVEC LES FAMILLES
IV.1 Carnet de liaison
IV.2 Communication numérique
IV.3 Bilans périodiques (bulletins, relevés de notes, ...)
IV.4 Rencontres avec les membres de l'équipe éducative
IV.5 Représentativité des parents

V SECURITE
V.1 Aux a bords du collège
V.2 Dans le collège

PREAMBULE
Le collège est une communauté éducative. Les élèves y viennent pour acquérir une formation et une culture générales, pour apprendre à vivre en société dans le respect de l'autre et pour développer un esprit citoyen. Ils y préparent leur orientation et leur avenir d'adulte.
Le règlement intérieur vise à créer entre tous les membres de cette communauté un climat de confiance favorable à l’éducation et au travail. Il définit les règles de fonctionnement ainsi que les droits et les obligations de chacun de ses membres en conformité avec les textes juridiques et avec les dispositions législatives et réglementaires en vigueur.
Il s’appuie sur les principes intangibles qui définissent le service public d’éducation la neutralité, la laïcité, la tolérance, le respect d’autrui, le refus de toute violence, l’égalité des sexes, l’égalité des chances et les valeurs de travail et d’efforts sur soi.
Adopté par un vote en Conseil d’administration, le présent règlement est établi en concertation avec les représentants de tous les usagers et personnels de l’établissement. Il s'impose à tous.
La Charte de la laïcité est annexée au présent règlement.

Textes de référence :
BOEN spécial n°6 du 25 août 2011.
Décret n° 2011
728 du 24 juin 2011 (JO des 26 juin et 14 août 2011).

Collège Les Lentillères
18 boulevard Robert Schuman
21000 DIJON
tel : 03 80 68.81.81
fax : 03 80 68 81 82
mail : 0211150l@ac dijon.fr

I -- ORGANISATION DE LA VIE DE LA COMMUNAUTE SCOLAIRE
I.1-- Horaires
Les cours ont lieu le lundi, mardi, mercredi matin, jeudi et vendredi. de 7h45 à 16h30

Certains cours peuvent exceptionnellement se terminer à 12h30 et d’autres débuter à 13h.

La plage horaire de 16h30 à 17h30 est réservée à l'aide au travail scolaire, aux retenues et exceptionnellement à des cours.
Des activités peuvent être proposées aux élèves durant la pause méridienne et le soir après les cours ainsi que le mercredi après--midi, dans le cadre de l’Association Sportive, du F.S.E et de l’Accompagnement éducatif.

I.2 I.2 -- Accès aux locaux et circulation des élèves
Pendant les récréations et la pause de midi, les collégiens sont dans la cour (ou le hall en cas d'intempéries) et ne stationnent pas dans les couloirs et les salles de classes.
Aucun élève n’est autorisé à sortir de l’enceinte de l’établissement entre deux cours ou durant les récréations.
Les élèves externes ne peuvent quitter le collège entre la première et la dernière heure. En cas d’absence de cours l’après--midi, la sortie des demi--pensionnaires a lieu  après le repas à 13h15.
Un professeur qui encadre une activité hors de l’établissement se terminant en fin de demi-journée, peut permettre à l’élève de rentrer directement à son domicile sur autorisation écrite préalable des responsables légaux.

I.3 -- Assiduité Assiduité - Ponctualité
La présence aux cours est obligatoire. L’emploi du temps est indiqué sur le carnet de liaison.
En cas d'absence de leur enfant, les parents avertissent rapidement la Vie Scolaire et la confirment par écrit, à son retour, sur le carnet de liaison. L’élève ne pourra reprendre les cours sans un billet d’entrée délivré par la Vie Scolaire.
Tout collégien en retard doit se rendre en Vie Scolaire pour se voir remettre un billet d’entrée. Les retards trop fréquents ou non justifiés sont punis.

Cas des dispenses d’E.P.S. : l’inaptitude à la pratique des activités physiques et sportives ne dispense pas les élèves de leur présence au cours d’E.P.S. Ils pourront soit effectuer des tâches compatibles avec la prescription médicale, soit exceptionnellement être autorisés à se rendre en permanence.

I.4 –– Demi-pension
Voir règlement du service de restauration scolaire ci--joint.joint.

I.5 -- Voyages scolaires
Des voyages et sorties peuvent être organisés par l’établissement. Les projets sont présentés au chef d’établissement qui les soumet au conseil pédagogique et au conseil d’administration. Pour y participer, les élèves doivent présenter une autorisation des parents et être assurés.
Toute sortie gratuite organisée sur le temps scolaire est obligatoire.
Le règlement intérieur s'applique pendant les voyages et les sorties. (cf charte des voyages et sorties scolaires sur l'ENT)

I.6 –– Activités culturelles
Le C.D.I (Centre de Documentation et d’Information) : Il est ouvert aux élèves et aux adultes selon des horaires déterminés au début de chaque année scolaire. Les collégiens y empruntent des livres de bibliothèque ou consultent les ouvrages, revues et publications mis à leur disposition ainsi que des sites internet. Ils y travaillent en groupes pour effectuer des recherches avec le professeur documentaliste ou sous la direction d’autres enseignants. Les élèves peuvent également y recueillir des informations sur les métiers et les filières de formation.

Le F.S.E (Foyer Socio-Éducatif): Il fonctionne grâce à des cotisations. Il vise à permettre la prise en charge par les élèves eux-mêmes de la responsabilité de certaines de leurs activités. Il encourage la création de clubs, développe les actions liées à la citoyenneté et à la solidarité. Ses dons peuvent servir à l’organisation de sorties et voyages et à l’embellissement du collège.

L’A.S. (Association Sportive): L’A.S. est ouverte à tous les élèves aptes et volontaires qui acquittent une cotisation spéciale. Tout collégien inscrit à ces activités est tenu d’y participer régulièrement. S’il a un empêchement ou s’il renonce, sa famille doit en informer le collège par écrit. Les élèves sont autorisés par leurs parents à se rendre directement sur les lieux de compétition situés dans l’agglomération dijonnaise

II -- DROITS ET OBLIGATIONS DES ELEVES

L’exercice par les élèves de leurs droits et le respect de leurs obligations dans le cadre scolaire contribuent à les préparer à leurs responsabilités de citoyen.

II.1 -- Droits et devoirs du collégien

II.2 -- Représentativité des élèves
En début d’année scolaire, chaque division élit deux délégués titulaires et deux suppléants. Ils représentent leurs camarades de classe auprès de l’équipe éducative et de la direction. Ce sont des interlocuteurs privilégiés en toutes circonstances et plus particulièrement pendant les conseils de classes. Ils bénéficient d’une formation. Les délégués peuvent être réunis une fois par trimestre en assemblée générale des délégués.
Trois délégués titulaires et trois suppléants, élèves de 5ème, 4ème et 3ème et élus parmi les délégués de classe représentent les élèves au conseil d’administration et dans les autres instances de concertation et de décision du collège.
Les élèves ont également la possibilité de siéger au Conseil de Vie Collégienne, instance consultative qui permet aux élèves de s'exprimer sur la vie de l'établissement.

II.3 -- Tenue vestimentaire
La tenue vestimentaire doit être correcte et compatible avec les valeurs du service public d'éducation.
Conformément aux dispositions de l’article L.141-5-1 du code de l’éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.
Lorsqu’un élève méconnaît l’interdiction posée à l’alinéa précédent, le chef d’établissement organise un dialogue avec cet élève avant l’engagement de toute procédure disciplinaire.

II.4 -- Consignes et recommandations particulières :

L’usage des appareils électroniques tels que téléphones portables, consoles de jeux, lecteurs mp3... est  interdit. Ceux--ci pourront être confisqués temporairement. Les téléphones devront être éteints dans l’enceinte de l’établissement. Si un élève a un besoin impératif d'appeler ses parents ou son responsable légal, il en fera la demande à la Vie Scolaire qui lui indiquera un lieu où il pourra faire usage  de son téléphone.téléphone.

Le téléphone portable ainsi que tout autre appareil ou objet de valeur doivent rester dans le casier et dans le sac personnel pendant les cours d’EPS. Ils ne doivent pas être amenés au gymnase.

Les jeux de balles et de ballons sont interdits dans les locaux. Ils peuvent être ponctuellement autorisés dans la cour.

La salle de sport des Lentillères est une installation communale. La municipalité décline toute responsabilité concernant la perte ou le vol d’objets de valeur appartenant à des usagers.

Dans un but éducatif, il est demandé aux élèves de respecter des règles élémentaires de bienséance et de savoir vivre : se découvrir la tête à l’intérieur des bâtiments, se lever en silence pour saluer l’entrée d’un adulte dans la classe, frapper avant d’entrer dans une salle ou un bureau...

Les élèves doivent respecter le matériel et les locaux mis à leur disposition : les dégradations volontaires, les pertes de livres ou du carnet de liaison doivent être remboursées par la famille de l’élève responsable.

Les élèves doivent veiller à la propreté du Collège en prenant soin de jeter leurs déchets dans les poubelles.

Il est recommandé de ne pas apporter d'argent ni d'objets de valeur au Collège.

Les élèves qui viennent en vélo ou en trottinette au collège, doivent les ranger dans le local -vélos et les attacher avec un antivol personnel. Le collège décline toute responsabilité concernant la dégradation ou le vol.

III -- RESPECT DU REGLEMENT INTERIEUR

III.1 -- Récompenses
Le bulletin comporte pour les élèves méritants la mention d’encouragements, de compliments ou de félicitations. Les  encouragements récompensent les élèves sérieux et travailleurs indépendamment du niveau de notes obtenu. Les compliments et les félicitations récompensent les élèves sérieux et travailleurs dont les moyennes sont bonnes pour les premiers et très bonnes pour les seconds.

III. 2 -- Dispositifs d’accompagnement et de prévention
Pour aider certains élèves à respecter le cadre éducatif, des mesures d’accompagnement, telle l’instauration d’une fiche de suivi ou la signature d’un contrat faisant état d’engagements, peuvent être décidées par le Professeur Principal, le C.P.E et le Chef d’Établissement pour encourager ces élèves à changer de comportement.

La commission éducative : présidée par le chef d’établissement ou son adjoint, elle comprend notamment des personnels de l’établissement, dont au moins un professeur et au moins un parent d’élève. Sa composition est arrêtée par le conseil d’administration. Elle peut associer toute personne susceptible d’apporter des éléments permettant de mieux appréhender la situation de l’élève concerné. Elle a pour mission d’examiner la situation d’un élève dont le comportement est inadapté aux règles de vie dans l’établissement et de favoriser la recherche d’une réponse éducative personnalisée. Elle est également consultée en cas d’incidents impliquant plusieurs élèves. La commission éducative assure le suivi de l’application des mesures de prévention et d’accompagnement, des mesures de responsabilisation ainsi que des mesures alternatives aux sanctions.

III.3 -- Punitions et sanctions
Toute punition ou sanction est individuelle et proportionnelle au manquement à la règle. Elle doit avoir pour finalité d’amener l’élève à s’interroger sur sa conduite, de lui rappeler les exigences de la vie en collectivité et de le préparer à l’exercice de la citoyenneté. Avant toute décision à caractère disciplinaire, la procédure contradictoire doit permettre à chacun d’exprimer son point de vue, de s’expliquer et de se défendre.

III.3.a-- Punitions :
Elles correspondent à des manquements mineurs au Règlement Intérieur. Elles sont prononcées par les enseignants, les personnels d’éducation, de surveillance et de direction.
Les punitions sont exclusivement :
- un travail à la maison.
- l’inscription d’une observation sur le carnet de correspondance.
- l'exigence d’excuses orales ou écrites faites par l’élève.
- la retenue sur le temps scolaire en début ou en fin de journée.
- la retenue le soir de 16h30 à 17h30.

Un professeur peut, à titre exceptionnel, exclure de cours un élève dont l’attitude empêche l’enseignant de continuer son cours. Le collégien est alors conduit au bureau du C.P.E. par un assistant d'éducation. L’enseignant concerné informe obligatoirement par écrit le Chef d’Établissement des faits reprochés.
Un agent (A.T.T.E.E.) peut demander une punition ou une sanction à l’encontre d’un élève auprès du Chef d'Établissement.d'Établissement.

III.3.b-- Sanctions :
Elles correspondent à des manquements graves au Règlement Intérieur et sont prononcées par le Chef d'Établissement ou le Conseil de Discipline.

Ce sont par ordre de gravité et exclusivement :
- L’avertissement.
- Le blâme.
- La mesure de responsabilisation.L
- L’exclusion temporaire de la classe. Pendant l’accomplissement de la sanction, l’élève est accueilli dans l’établissement. La durée de cette exclusion ne peut excéder huit jours.
- L’exclusion temporaire de l’établissement ou de l’un de ses services annexes. La durée de L’exclusion temporaire de cette exclusion ne peut excéder huit jours.
- L’exclusion définitive de l’établissement ou de l’un de ses services annexes prononcée par  le conseil de discipline.
Les sanctions peuvent être assorties d’un sursis total ou partiel.

IV -- COMMUNICATION AVEC LES FAMILLES

IV.1 -- Carnet de liaison
Un carnet est donné à chaque élève en début d'année. Il est l'outil principal de communication entre l'établissement et les parents. Les familles sont donc invitées à le consulter et à le signer régulièrement pour prendre connaissance des informations qui leur sont destinées.
L'élève doit toujours avoir son carnet avec lui et le présenter à tout adulte qui lui en fait la demande. Il doit le couvrir et en prendre soin. En cas de perte ou de détérioration, un nouveau carnet de liaison devra être acheté par la famille.

IV.2 –– Communication numériquel
Un Environnement Numérique de Travail (ECLAT BFC) est à la disposition des familles pour communiquer avec la communauté éducative. Le site internet du collège a vocation à diffuser des informations à destination des familles mais également du grand public. Il est donc conseillé aux élèves et aux familles de se connecter régulièrement.

IV.3 –– Bilans périodiques (bulletins, relevés de notes, ...)
Des bilans périodiques, indiquant le niveau et les compétences dans chaque discipline et comportant des appréciations de la part des enseignants sont remis en mains propres ou envoyés aux familles. Ils comprennent,  pour les élèves de sections sportives, une appréciation de l’entraîneur.

IV.4 -- Rencontres avec les membres de l'équipe éducative
Les parents d’élèves exercent un suivi sur le travail de leur enfant et sont aidés dans cette tâche. Des rencontres collectives avec les équipes pédagogiques et individuelles avec les enseignants sont organisées. Les familles peuvent également solliciter un rendez auprès du professeur principal, des autres membres de l’équipe pédagogique et éducative, ou de la direction.

IV.5 -- Représentativité des parents
Les parents sont associés à la vie de l’établissement. Leurs représentants sont élus en début d’année au scrutin de liste proportionnel au plus fort reste. Ils siègent dans les instances de concertation et de décision de l'établissement : le conseil d’administration, la commission permanente, le conseil de discipline, la commission éducative, le conseil de  classe, le comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté (C.E.S.C.), le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (C.H.S.C.T.), le Conseil de Vie Collégienne (C.V.C).

V-- SECURITE

V.1 -- Aux abords du collège
La circulation est dense et rapide sur le boulevard Schuman. Il est donc impératif, conformément au Code de la route, que les piétons empruntent les passages protégés devant l’établissement et à proximité du rond-point  en respectant les feux de signalisation. Il est interdit de stationner dans l’espace situé devant le collège.

V.2 -- Dans le collège
V.2.a-- Exercices de sécurité
Des exercices d’évacuation des salles (incendie) ont lieu une fois par trimestre. Les personnels reçoivent les consignes qui lqui les concernent. Les professeurs principaux commentent celles qui sont propres aux élèves avant le premier exercice annoncé en septembre. Les deux autres exercices ont lieu à l’improviste.
D'autres exercices (confinement, évacuation de l'établissement) sont effectués régulièrement en fonction des directives nationales ou académiques.

V.2.b-- Sécurité en atelier et en travaux pratiques
L’accès aux dépôts, laboratoires, salles spécialisées et ateliers où sont entreposés produits et matériaux inflinflammables n’est pas autorisé aux élèves seuls. Les portes de ces locaux restent fermées en l’absence des professeurs.
Le port de vêtements adaptés (blouse de coton, combinaison de travail) et de chaussures spéciales est  obligatoire en atelier.
Le port de bijoux (bagues, colliers, boucles d’oreilles) est interdit en atelier.
Les manipulations en ateliers et salles de sciences, les exercices physiques en E.P.S n’ont lieu qu’avec l’autorisation et en présence des professeurs.

V.2.c-- Activités prohibées

Il est interdit de fumer dans l’enceinte du Collège.(articles L3513--6 et L35126 et L3512--8 du code de santé publique)

Les objets ou produits dangereux (couteaux, cutters, bombes lacrymogènes, briquets, allumettes, pointeurs laser, produits illicites…) sont prohibés.
L’utilisation de tout accessoire visant à troubler l’ordre public ou à perturber l’attention des élèves est sanctionnable.
Les jeux violents, les jets de boules de neige, la circulation à bicyclette, en trottinette ou à vélomoteur sont interdits.

V.2.d-- Infirmerie, santé, accidents, hospitalisation
Pour des raisons de sécurité, les élèves ne doivent pas être en possession de médicaments. Si un élève suit un traitement, la famille doit en informer le collège et l’élève ne doit apporter que la dose journalière.
Le collège dispose des services d’un(e) infirmier(e) sur une partie du temps scolaire.
En cas de nécessité d’une prise en charge médicale, les parents sont appelés. S’ils ne peuvent pas être joints, ou en cas d’urgence, leur enfant est dirigé vers un établissement hospitalier. Le collège ne peut pas se charger du transport des élèves malades ou accidentés. Selon le cas, un taxi ou une ambulance sont appelés aux frais des familles.

V.2.e-- Assurance
L’assurance n’est pas obligatoire mais vivement recommandée. Elle devient obligatoire dans le cadre des activités facultatives (sortie et voyage, activité de l’association sportive, notamment). En début d’année, des formulaires proposés par les associations habilitées sont distribués. Les familles fournissent  dès que possible une attestation d’assurance ou le cas échéant une déclaration de refus d’assurance.
L'inscription au collège vaut acceptation du présent règlement intérieur.